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Les nouvelles réglementations de construction en France pour 2024 : vers une écologie renforcée et une performance énergétique optimisée

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Construction d'un immeubleLe monde de la construction, et du BTP de façon plus générale, est régi par de nombreuses réglementations. Ces dernières ont pour but d'assurer une sécurité optimale (impérative dans le bâtiment), tout en s'adaptant à un monde qui évolue de plus en plus vite. C'est exactement ce pourquoi les nouvelles réglementations de construction ont été mises en place pour 2024 en France : assurer une sécurité toujours haute, tout en veillant à ce que l'aspect écologique et durable soit au cœur des préoccupations.

Aperçu des nouvelles réglementations de construction en France pour 2024

On découvre ainsi que les réglementations françaises pour l'année 2024 (via la loi Climat et Résilience) ont été pensées pour que l'écologie soit au centre des travaux de construction. On visualise facilement trois axes de progression, que nous allons découvrir ci-dessous.
 

 

La fin des passoires thermiques

C'est peut-être l'un des maux les plus importants dans le BTP : notre pays dispose de beaucoup trop de passoires thermiques dans “l’ancien”. Par cela, entendez que les bâtiments construits il y a plus de 20 ou 30 ans laissent échapper beaucoup trop d'énergie. De nos jours, il semble crucial de ne plus construire de tels bâtiments (ce qui est déjà le cas bien entendu), mais aussi, et surtout, d'en rénover le plus possible. L'objectif ? Réduire la dépendance de la France à l'énergie.


panneaux solaireLa végétalisation ou la pose de panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiment.

En France, selon l'ADEME, on estime que la surface de l'ensemble des toitures des bâtiments s'élève à plus de 2 000 km². L'immense majorité d'entre eux est composée de tuiles ou tout autre matériau simple. Afin d'utiliser intelligemment ces surfaces, les nouvelles réglementations de construction incitent à les végétaliser (afin d'améliorer l'isolation thermique du bâtiment, particulièrement lors des épisodes de fortes chaleurs) ou d'y installer des panneaux solaires. Cette obligation concerne uniquement les nouveaux bâtiments et exclut les maisons individuelles. 
De quoi faciliter l'apparition de bâtiments durables.

                                                                                       
Réduction de l'artificialisation des sols

Dès 2024, il sera nécessaire de porter une attention particulière à l'artificialisation des sols. Comprenez par-là que l'utilisation de matériaux non perméables (béton et autres matériaux similaires) doit être réduite à son minimum. Place donc à des espaces verts, des arbres et autres possibilités naturelles. L'objectif, ici, est de drainer au mieux l'eau de pluie afin d'éviter des inondations importantes comme l'on peut avoir depuis quelques années maintenant. 
 

Détails techniques et exigences spécifiques des réglementations de construction en 2024

Maintenant que l'on a dressé les grandes lignes des nouvelles normes de construction pour 2024 en France, il paraît essentiel de se pencher sur le côté technique de la situation. En effet, les acteurs du secteur du bâtiment devront s'adapter pour respecter cette nouvelle réglementation.


Des attestations pour le permis de construire

Les réglementations de construction en 2024 imposent des exigences spécifiques en matière de performance énergétique, de sécurité incendie, d'accessibilité et de qualité environnementale des bâtiments. Dans le but de l'obtention d'un permis de construire, il s'avère nécessaire de fournir des attestations qui démontrent le respect de ces exigences, établies par des professionnels qualifiés. Ces attestations doivent être jointes au dossier de demande de permis de construire et conservées par le maître d'ouvrage.


De nouvelles attestations pour les terrains argileux

Pour la construction d'un bien immobilier (ou toute autre structure importante) sur un terrain argileux, il sera nécessaire de fournir une attestation dite de Retrait Gonflement des Argiles (RGA). Cette dernière sera obligatoire pour les constructions neuves, mais aussi les rénovations pour lesquelles un permis de construire doit être délivré. L'objectif étant, bien évidemment, de réduire les risques de fissures dans la construction.


Un contrôle administratif renforcé sur les constructions


Afin de s'assurer du bon déroulement des nouvelles normes de construction, de multiples contrôles seront réalisés par l'administration. Cela commence, bien évidemment, par les attestations à fournir, que nous venons justement d'évoquer, mais aussi par un renforcement de la police administrative. Cette dernière se verra plus regardante encore sur la construction des biens, mais aussi sur le respect de la règlementation.
Implications économiques et impact sur le secteur de la construction
Alors que durant les années précédentes le secteur de la construction a dû faire face à de nombreux défis (notamment avec l'envolée du cours des matériaux), c'en est un nouveau qui se présente à eux.

casque de chantierUn impact sur la crise économique actuelle

La nouvelle réglementation de la construction apporte de nouvelles obligations aux entreprises. De nos jours, notre pays est beaucoup trop dépendant aux énergies fossiles (pétrole ou gaz), même si la grande majorité de l'électricité est fournie par le nucléaire. Avec ces nouvelles normes de construction, on arrive donc à un objectif où les dépenses énergétiques doivent être réduites au minimum pour chaque bâtiment. Ainsi, cela permettra de réduire considérablement les dépenses de la population française et de ses habitants liées à l'augmentation du coût de l'énergie.

Un coût important à prévoir et un défi à relever pour les acteurs du BTP

De cette façon, il est crucial de reconnaître qu'un nouveau défi attend nos entreprises de construction. Tout d'abord, cela va demander une nouvelle réorganisation au sein des équipes, mais aussi l'apprentissage de nouveaux savoirs.
La reconnaissance précoce de ces enjeux fait partie intégrante de notre approche.
C’est pourquoi face au coût important à prévoir et aux défis à relever pour les acteurs du BTP, C&V Habitat a pris l'initiative d'anticiper ces changements. Cette anticipation se manifeste non seulement par une réorganisation interne, mais également par un engagement ferme envers l'acquisition de nouvelles connaissances. Nos équipes sont dédiées à rester à la pointe des évolutions de l'industrie, assurant ainsi une adaptation continue à l'environnement en constante mutation de notre secteur.



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